Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ESCARELLE LE JARDIN DE L'AZURE
L'ESCARELLE, SAS

Numéro de dépôt :
4314171
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2026
L\'ESCARELLE LE JARDIN DE L\'AZURE de L\'ESCARELLE

Présentation de la marque L'ESCARELLE LE JARDIN DE L'AZURE

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ESCARELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ESCARELLE LE JARDIN DE L'AZURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'ESCARELLE domicilié(e) Château de l'Escarelle - 83170 - LA CELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 648 824 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque L'ESCARELLE LE JARDIN DE L'AZURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESCARELLE LE JARDIN DE L'AZURE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.

L'ESCARELLE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESCARELLE LES DEUX ANGES , LE BIB L ESCARELLE , PALM , L ESCARCELLE CUVEE L APOSTROPHE


L'ESCARELLE, SAS - Château de l'Escarelle - 83170 - LA CELLE - France - SIREN 521648824


CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Vins bénéficiant de l'IGP "VAR".